{"id":1641,"date":"2015-01-20T15:10:50","date_gmt":"2015-01-20T20:10:50","guid":{"rendered":"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/comprendre-les-resultats-de-recherche\/"},"modified":"2015-01-20T15:10:50","modified_gmt":"2015-01-20T20:10:50","slug":"comprendre-les-resultats-de-recherche","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/fr\/comprendre-les-resultats-de-recherche\/","title":{"rendered":"Comprendre les r\u00e9sultats de recherche"},"content":{"rendered":"<p>Le site de r\u00e9clamations fournit de l&#8217;information sur les redevances non-distribu\u00e9es des maisons de disque majeures. Lorsque la maison de disques ou CSI a identifi\u00e9 plusieurs \u00e9l\u00e9ments en suspens ou non r\u00e9clam\u00e9s qui sont associ\u00e9s \u00e0 la m\u00eame \u0153uvre musicale, les informations relatives \u00e0 ces \u00e9l\u00e9ments sont alors regroup\u00e9es dans un enregistrement d\u00e9sign\u00e9 <b><i>Regroupement d\u2019utilisation en suspens<\/i><\/b>. Chaque enregistrement d\u2019un Regroupement d\u2019utilisation en suspens correspond \u00e0 un num\u00e9ro d\u2019\u0153uvre CSI unique, et dans les cas o\u00f9 CSI a identifi\u00e9 l&#8217;\u0153uvre musicale, les d\u00e9tails de l\u2019\u0153uvre jumel\u00e9e seront inclus. L&#8217;information principale retourn\u00e9e pour chaque Regroupement d\u2019utilisation en suspens comprend : le Titre, l\u2019Auteur(s) et\/ou le(s) Compositeurs(s), le Num\u00e9ro de r\u00e9partition et la Valeur de la piste avec les d\u00e9tails sp\u00e9cifiques \u00e0 la piste et au produit.<\/p>\n<p><b><b>Bo\u00eete de s\u00e9lection<\/b>elect Box<\/b> <strong>( <a href=\"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/wp-content\/uploads\/2015\/01\/Checkbox2.png\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" style=\"margin-top: 0px; margin-bottom: 0px;\" alt=\"Checkbox\" src=\"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/wp-content\/uploads\/2015\/01\/Checkbox2.png\" width=\"15\" height=\"15\" \/><\/a> )<\/strong>\u2013 Vous permet de s\u00e9lectionner le(s) Regroupement(s) d\u2019utilisation en suspens pour lequel vous souhaitez soumettre une r\u00e9clamation. Cette case doit \u00eatre s\u00e9lectionn\u00e9e pour effectuer une r\u00e9clamation sur un \u00e9l\u00e9ment. Si vous indiquez que plusieurs Regroupements d\u2019utilisation en suspens correspondent \u00e0 une m\u00eame \u0153uvre musicale, vous pouvez effectuer des r\u00e9clamations pour tous les Regroupements d\u2019utilisation en suspens pertinents en une seule transaction en activant plusieurs cases \u00e0 cocher. Veuillez noter que les Regroupements d\u2019utilisation <b><i>doivent tous \u00eatre jumel\u00e9s \u00e0 la m\u00eame \u0153uvre musicale<\/i><\/b> pour que vos r\u00e9clamations soient enregistr\u00e9s correctement.<\/p>\n<p><strong>Lien vers mon oeuvre\u00a0( <\/strong><a href=\"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/wp-content\/uploads\/2015\/01\/work-matched1.png\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" style=\"margin-top: 0px; margin-bottom: 0px;\" alt=\"work-matched\" src=\"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/wp-content\/uploads\/2015\/01\/work-matched1.png\" width=\"16\" height=\"16\" \/><\/a> )\u2013 indique que le Regroupement d\u2019utilisation en suspens a \u00e9t\u00e9 jumel\u00e9 \u00e0 une \u0153uvre CSI. Si vous d\u00e9sirez soumettre une r\u00e9clamation, le groupe en suspens doit d&#8217;abord \u00eatre li\u00e9 \u00e0 une oeuvre dans la base de donn\u00e9e de CSI. Ceci peut \u00eatre fait en cliquant sur le bouton &#8220;lien vers mon oeuvre&#8221; qui vous am\u00e8nera \u00e0 une page de rechercher pour identifier votre oeuvre dans la base de donn\u00e9e de CSI. Le bouton de r\u00e9clamation deviendra actif une fois l&#8217;oeuvre li\u00e9e.<\/p>\n<p align=\"left\"><strong><strong>L&#8217;ic\u00f4ne d\u00e9j\u00e0 r\u00e9clam\u00e9<\/strong>\u00a0(<\/strong> <img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" style=\"margin-top: 0px; margin-bottom: 0px;\" alt=\"work-claimed\" src=\"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/wp-content\/uploads\/2015\/01\/work-claimed.png\" width=\"16\" height=\"16\" \/> ) \u2013 indique que vous, ou quelqu&#8217;un d&#8217;autre inscrit pour soumettre des r\u00e9clamations au nom de votre organisation, avez d\u00e9j\u00e0 fait une r\u00e9clamation pour ce Regroupement d\u2019utilisation en suspens.<\/p>\n<p align=\"left\"><strong>Valeur de la piste\u00a0\u2013 <\/strong>Chaque \u00e9l\u00e9ment est class\u00e9 en tant que valeur moyenne, moyenne ou haute. Veuillez cons<span style=\"color: #000000;\">ulter &#8220;Quel est le r\u00f4le de cette list?&#8221; <\/span>dans la section <a href=\"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/pending-list-class-action-settlement\/faq-claims-process\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">FAQ<\/a> pour savoir comme ces valeurs sont calcul\u00e9es.<\/p>\n<div>\n<p><b><b>D\u00e9tails complets de l\u2019\u0153uvre <\/b>\u00a0(<\/b><span style=\"color: #5d9798;\"><strong>&gt;&gt;<\/strong><\/span><b>)<\/b> \u2013Existe lorsque le Regroupement d\u2019utilisation a \u00e9t\u00e9 jumel\u00e9 \u00e0 une \u0153uvre musicale. Veuillez prendre en note que certains champs de donn\u00e9es peuvent \u00eatre libres. En affichant les d\u00e9tails, vous pourrez visualiser les informations suivantes:<\/p>\n<blockquote>\n<ul>\n<li>Pourcentage total des parts inconnues pour l\u2019\u0153uvre.<\/li>\n<li>Total de(s) part(s) de l\u2019\u0153uvre que vous avez enregistr\u00e9es aupr\u00e8s de CSI (via la CMRRA ou la SODRAC).<\/li>\n<li>Total de(s) part(s) de l\u2019\u0153uvre contr\u00f4l\u00e9es par d&#8217;autres ayants droit.<\/li>\n<li>\u0152uvre en conflit \u2212 Si l\u2019\u0153uvre a \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9e comme faisant l&#8217;objet d&#8217;une r\u00e9clamation en conflit, alors ce champ indiquera \u00ab\u00a0Oui\u00a0\u00bb. Selon les termes du R\u00e8glement du recours collectif, pour tous les titres mis en march\u00e9 \u00e0 partir de janvier 2013, les maisons de disques devront verser les redevances dans le Fonds fiduciaire des licences CSI pour toutes les \u0153uvres identifi\u00e9es comme \u00e9tant en conflit. CSI examinera les d\u00e9tails relatifs aux paiements et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, d\u00e9bloquera toute portion des redevances li\u00e9es aux parts de l\u2019\u0153uvre qui ne font pas l\u2019objet de conflit. CSI retiendra en suspens les redevances li\u00e9es aux parts en conflit jusqu&#8217;\u00e0 ce que le conflit soit r\u00e9gl\u00e9. Si vous n&#8217;\u00eates pas au courant que l\u2019\u0153uvre musicale en question est en conflit, veuillez contacter l\u2019Agence ou la Soci\u00e9t\u00e9 vous repr\u00e9sentant (la CMRRA ou la SODRAC), ou si vous n&#8217;\u00eates pas affili\u00e9 avec ces organisations, communiquez directement avec <a title=\"Contact Us\" href=\"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/about-us\/contact-us\/\">CSI<\/a> pour conna\u00eetre les d\u00e9tails que nous avons au dossier au sujet de l&#8217;information en conflit.<\/li>\n<li>D\u00e9tails de licences \u00e9mises pour vos parts (disponibles dans une fen\u00eatre distincte lorsqu\u2019activ\u00e9e) \u2212 Les licences auront un des statuts suivants:\n<ul>\n<li>\u00c9mise \u2212 La licence a \u00e9t\u00e9 \u00e9mise, mais n\u2019a pas encore \u00e9t\u00e9 accept\u00e9e par la maison de disquesConfirm\u00e9e \u2212 La maison de disques a confirm\u00e9 la r\u00e9ception et l&#8217;acceptation de la licence.<\/li>\n<li>Confirm\u00e9e \u2212 La maison de disques a confirm\u00e9 la r\u00e9ception et l&#8217;acceptation de la licence.<\/li>\n<li>Rejet\u00e9e \u2212 La maison de disques a rejet\u00e9 la licence et la raison du rejet appara\u00eet dans le champ \u00ab Historique de statut \u00bb.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<li>D\u00e9tails du paiement de redevances identifiant les trimestres o\u00f9 le paiement relatif \u00e0 l&#8217;\u00e9l\u00e9ment en question vous a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 fait. Cela vous aidera \u00e0 d\u00e9terminer si vous avez d\u00e9j\u00e0 re\u00e7u le bon paiement correspondant \u00e0 votre part de l\u2019\u0153uvre figurant sur le produit en question.<\/li>\n<\/ul>\n<\/blockquote>\n<\/div>\n<p><b><b>D\u00e9tails complets de la piste <\/b>\u00a0(<\/b><strong><span style=\"color: #5d9798;\">&gt;&gt;<\/span>)<\/strong> \u2013 Fournit des d\u00e9tails suppl\u00e9mentaires sur la piste et le produit. Veuillez prendre en note que certains champs de donn\u00e9es peuvent \u00eatre libres. Deux sc\u00e9narios peuvent causer cela:<\/p>\n<ol>\n<li>Lors du traitement des fichiers de redevances de la maison de disque, CSI se fie \u00e0 certains champs obligatoires pour lier les donn\u00e9es des redevances aux d\u00e9tails que la maison de disques a fournie lors de la demande de licence. Ces informations sont ensuite disponible sur le site de r\u00e9clamation. Au d\u00e9but de la p\u00e9riode de rapport des redevances par le biais du fonds fiduciaire, certaines donn\u00e9es des maisons de disque \u00e9taient incorrecte ou manquantes, particuli\u00e8rement durant les p\u00e9riodes de 3Q2013 et 4Q2014. Ainsi, seulement l&#8217;information provenant des rapports de redevances est disponible et dans la plupart des cas il s&#8217;agit d&#8217;un num\u00e9ro d&#8217;identification tel que le num\u00e9ro de catalogue ou le UPC.<\/li>\n<li>Lorsqu&#8217;une maison de disque \u00e0 inclus une balance dans leur rapport de redevances, il n&#8217;y a pas de d\u00e9tail. Ceci est du au fait que la balance indiqu\u00e9e est soumise dans le fichier de redevance avec l&#8217;oeuvre mais elle n&#8217;est pas associ\u00e9e \u00e0 un lancement particulier ou \u00e0 un enregistrement. CSI traitera ses items avec les autres items inclus dans le m\u00eame groupe en suspens.<\/li>\n<\/ol>\n<p>Les informations importantes suivantes sont affich\u00e9es dans le tableau en bas de cette section\u00a0:<\/p>\n<blockquote>\n<ul>\n<li><i>Nom de l\u2019\u00e9diteur<\/i> indique le nom du compte pour lequel les redevances ont \u00e9t\u00e9 ajust\u00e9es, suivi entre parenth\u00e8ses par le nom du compte de r\u00e9gularisation fourni par la maison de disques \u00e0 CSI. Le Nom de l\u2019\u00e9diteur refl\u00e8te g\u00e9n\u00e9ralement un compte en suspens, sauf dans les cas o\u00f9 CSI a effectu\u00e9 une recherche sur l&#8217;\u00e9l\u00e9ment en question et identifi\u00e9 l&#8217;\u00e9diteur \u00e0 qui le montant est payable.<\/li>\n<li><i>Pourcentage de part<\/i> tel que pr\u00e9cis\u00e9 par la maison de disques ou, dans le cas de montants ajust\u00e9s, le pourcentage ajust\u00e9 qui demeure non r\u00e9clam\u00e9.<\/li>\n<li><i>En conflit (selon la Maison de disques)<\/i> indique si la maison de disque a identifi\u00e9 l\u2019enregistrement en question comme \u00e9tant associ\u00e9 \u00e0 une \u0153uvre en conflit.<\/li>\n<li><i>Taux de redevance applicable<\/i> indique le taux auquel le paiement a \u00e9t\u00e9 fait, ajust\u00e9 en fonction du pourcentage de la part de propri\u00e9t\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<\/blockquote>\n<p><strong>Bouton de r\u00e9clamation <\/strong> (<a href=\"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/wp-content\/uploads\/2015\/01\/Reclamation.png\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" class=\"alignnone size-full wp-image-1053\" style=\"margin-top: 0px; margin-bottom: 0px;\" alt=\"Reclamation\" src=\"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/wp-content\/uploads\/2015\/01\/Reclamation.png\" width=\"54\" height=\"16\" \/><\/a>)\u2013 Pour effectuer une r\u00e9clamation en utilisant le bouton \u00ab\u00a0R\u00e9clamation\u00a0\u00bb au bas de l&#8217;\u00e9cran, le Regroupement d\u2019utilisation en suspens doit \u00eatre jumel\u00e9 \u00e0 une \u0153uvre CSI. Si nous n\u2019avons pas pu jumeler l\u2019enregistrement en question, vous devrez alors utiliser le bouton \u00ab\u00a0Lien vers mon \u0153uvre\u00a0\u00bb pour retracer le bon num\u00e9ro d\u2019\u0153uvre dans la base de donn\u00e9es CSI afin d\u2019effectuer le jumelage. Si vous ne pouvez retracer l\u2019\u0153uvre dans notre base de donn\u00e9es, veuillez communiquer avec <a title=\"Contact Us\" href=\"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/about-us\/contact-us\/\">CSI<\/a> afin d&#8217;enregistrer les d\u00e9tails de l&#8217;\u0153uvre en question.<\/p>\n<p>*<strong>Si vous vous \u00eates inscrit en temps qu&#8217;un usager de type &#8220;autre&#8221;<\/strong>, c&#8217;est-\u00e0-dire que vous agissez au nom de plusieurs comptes qui ne sont pas directement li\u00e9s (tels qu&#8217;un cabinet d&#8217;avocats, une compagnie de gestion, etc.), vos permissions pour voir et soumettre des r\u00e9clamations sont restreintes aux comptes de clients que vous avez choisi sur la premi\u00e8re page. Pour changer les comptes choisis afin de pouvoir voir l&#8217;information partag\u00e9e d&#8217;un \u00e9diteur ou auteur en particulier, et pour pouvoir soumettre en son nom, vous pouvez utiliser les boutons circulaires qui se trouvent \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de ses comptes sur la premi\u00e8re page et s\u00e9lectionner le bouton de sauvegarde apr\u00e8s avoir fait votre s\u00e9lection.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Le site de r\u00e9clamations fournit de l&#8217;information sur les redevances non-distribu\u00e9es des maisons de disque majeures. Lorsque la maison de disques ou CSI a identifi\u00e9 plusieurs \u00e9l\u00e9ments en suspens ou non r\u00e9clam\u00e9s qui sont associ\u00e9s \u00e0 la m\u00eame \u0153uvre musicale, les informations relatives \u00e0 ces \u00e9l\u00e9ments sont alors regroup\u00e9es dans un enregistrement d\u00e9sign\u00e9 Regroupement d\u2019utilisation [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"no-sidebar-page.php","meta":{"_genesis_hide_title":false,"_genesis_hide_breadcrumbs":false,"_genesis_hide_singular_image":false,"_genesis_hide_footer_widgets":false,"_genesis_custom_body_class":"","_genesis_custom_post_class":"","_genesis_layout":"","footnotes":"","_links_to":"","_links_to_target":""},"class_list":{"0":"post-1641","1":"page","2":"type-page","3":"status-publish","5":"entry"},"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1641","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1641"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1641\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cmrrasodrac.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1641"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}