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J’ai effectué une recherche et n’ai obtenu aucun résultat. Pourquoi ?

février 16, 2012 by CSI

Cela peut arriver pour plusieurs raisons.

Tout d’abord, il se peut que l’information ait été saisie par la compagnie de disques sous un titre ou un nom différent. Alors, veuillez effectuer une nouvelle recherche avec un titre, un nom ou un orthographe différent.

Deuxièmement, la liste ne contient pas toutes les informations relatives aux produits mis en marché au Canada avant 2010.

Troisièmement, dans le cas d’éléments du groupe III, il se peut que qu’aucune redevance ne soient dues pour l’élément ou le titulaire des droits visé. La partie du règlement allouée aux éléments de valeur basse est payée aux membres du groupe en se basant sur une répartition par parts de marché.

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